Séances du conseil municipal

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Prochaine séance du conseil municipal : lundi 17 décembre 2018 à 19h30 au Centre Paul Morand

Ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre 2018

1) Installation d’un nouveau conseiller municipal

2) Désignation du secrétaire de séance et de l’auxiliaire

3) Approbation du procès verbal du conseil municipal du 1er octobre 2018

4) Désignation d’un nouveau membre dans deux commissions permanentes

5) Décision modificative n°3 – Budget principal

6) Ouverture du quart des crédits d’investissement de 2018 sur 2019 – Budget principal

7) Ouverture du quart des crédits d’investissement de 2018 sur 2019 – Budget annexe Espaces Monts d’Or

8) Indemnité de gardiennage de l’église pour l’année 2018

9) Mandat de gestion des deux logements et du local commercial sis 54 av de Lanessan avec Lyon Métropole Habitat

10) Avis sur le Plan Partenarial de Gestion de la demande de logement social et Information des Demandeurs (PPGID) suite au positionnement du CCAS sur le Service d’Accueil et d’Information des Demandeurs (SAID)

11) Dérogation au repos dominical : avis complémentaire du conseil municipal sur les ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2019

12) Signature de la Convention de partenariat pour la mise en réseau des bibliothèques Ouest Nord « Réseau ReBOND »

13) Mise en place d’une Charte d’utilisation des téléphones portables au sein de la commune

14) Modification du tableau des effectifs

15) Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation (article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales)

16) Informations diverses ne donnant lieu ni à vote, ni à débat

17) Questions orales (qui devront être transmises, par écrit, trois jours francs au moins avant la séance)

Téléchargez le Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 01.10.2018 (PDF-256.9 ko)

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